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1. Présentation du site (article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004)

Le Propriétaire / Créateur / Responsable publication est une personne morale :

Paroisse ND de l'Espérance - Relais St André
Cure de Saint André
38000 GRENOBLE

L'Hébergeur de ce site est :

OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

 

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3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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4. Description des services fournis.

Le site www.collegiale-saint-andre.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la Collégiale Saint André de Grenoble. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Tous les informations indiquées sur le site www.collegiale-saint-andre.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.collegiale-saint-andre.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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6. Gestion des données personnelles.

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Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de l’utilisation ultérieure de ces données à des fins de communication ou d’information, et mises en mesure de s’y opposer.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.collegiale-saint-andre.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

10. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Crédits : Les présentes conditions générales ont été générées grâce à l'Agence Web Angoulême (http://www.subdelirium.com)

Prochaines activités :

12 décembre 2017

Cure de Saint André

La théologie de la messe, en particulier l'Offertoire

16 décembre 2017

Cure de Saint André

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Abbé Desjars : 06 68 64 31 69

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